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Automobiles de collection - Motorcars

date de la vente
Dimanche 23 octobre 2016 à 15h00
lieu de vente
Salle 9 - Drouot-Richelieu, 9, rue Drouot 75009 Paris
Leclere - Maison de ventes
EMail :
contact@leclere-mdv.com
tel :
04 91 50 00 00

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INFORMATIONS SUR LA VENTE
AUTOMOBILES DE COLLECTION - MOTORCARS​

Expositions :
Samedi 22 Octobre de 11h00 à 18h00
Dimanche 23 Octobre de 11h00 à 14h00

Contact :
Maxime Lepissier
Tel : +33 6 17 69 84 46
maxime@leclere-mdv.com

Directeur du département​ :
Pierre Delagneau
T. +33 (0)6 60 52 23 64
E. delagneau@leclere-mdv.com

Expert D.E.​ :
Guillaume Cognet
T. +33 (0)6 25 55 66 52
E. guillaume.cognet@hotmail.fr
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n° RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA intracommunautaire FR05492914551.
Damien Leclere, Delphine Orts et Yonathan Chamla, commissaires-priseurs de ventes volontaires.
CONDITIONS APPLICABLES À LA VENTE - DROIT APPLICABLE
Les ventes de véhicules intervenant par l’intermédiaire LECLERE MDV, ainsi que les présentes conditions générales de ventes qui les régissent à l’égard des enchérisseurs, sont
soumises au droit français. Tout enchère portée par les enchérisseurs sous quelque forme que ce soit (téléphone, internet, ordre d’achat...) ou par le biais de tout intermédiaire
implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente. L’éventuelle nullité d’une clause n’entrainera pas la nullité des autres conditions, qui resteront par ailleurs
applicables.
SPÉCIFICATIONS RELATIVES AU VÉHICULE
Les dates et spécifications avancées quant aux véhicules sont ceux ressortant des titres de circulation, et des indications données par le vendeur, LECLERE MDV agissant
en qualité de mandataire de celui-ci. Un véhicule de collection s’identifie essentiellement par son modèle. Les désignations de modèle, de type et d’année indiquées sont
celles figurant sur le titre de circulation. Les documents disponibles et qui seront remis avec le véhicule sont ceux mentionnés dans la fiche de présentation du véhicule, à
l’exclusion de tout autre (ex : certificat d’immatriculation, fiche d’identification, contrôle technique, certificat de situation administrative, carnet d’entretien...). Il appartient à
l’adjudicataire de faire le nécessaire pour procéder aux démarches administratives et douanières consécutives à son achat. Le kilométrage indiqué n’est pas garanti. Il a été
relevé au compteur du véhicule. Les véhicules venant par la route peuvent présenter un kilométrage au compteur différent au jour de la vente. Les informations et reproductions
communiquées ont pour but de faciliter l’inspection des véhicules par les enchérisseurs éventuels. Les enchérisseurs sont réputés avoir examiné les véhicules qui peuvent l’être
librement durant l’exposition préalable à la vente. S’ils n’ont pas la possibilité d’examiner eux-mêmes les véhicules, il leur appartient d’y procéder par toute personne de leur
choix. Les véhicules présentés sont des véhicules de collection dont l’état et le fonctionnement ne sont pas ceux des véhicules actuels : leurs performances et conditions de
sécurité leurs sont inférieurs. Ils ont le plus souvent fait l’objet de restaurations. Leur état mécanique et les usures de leurs pièces varient en fonction de leur ancienneté. Les
enchérisseurs acceptent de ce fait un aléa. Un véhicule est vendu dans l’état où il se trouve au moment de son adjudication et aucune réclamation ne sera admise sur ce point
une fois l’adjudication prononcée. LECLERE MDV et les experts auquels il est fait appel à cette fin ont établi les indications figurant au catalogue, étant précisé que celles-ci
sont susceptibles de rectifications et amendements, seule la présentation du lot au jour de la vente telle que portée au procès-verbal de la vente aux enchères faisant foi des
spécifications convenues. Les experts de la vacation se tiennent à leur disposition pour répondre à toute question.
ENCHÈRES
Le Commissaire-priseur de ventes volontaires dirigeant la vacation a seul qualité pour déterminer les mises à prix et paliers d’enchères.
MOYENS D’ENCHÉRIR
Il est possible d’enchérir lors de la vente en étant présent ou représenté au jour de la vente, par le biais de sites internet, ou en laissant un ordre d’achat écrit auprès de LECLERE
MDV au plus tard à la cloture de l’exposition.
Les éventuels coûts pour enchérir par tel ou tel moyen incombent à celui qui choisit d’y recourir. Pour être admis à enchérir, toute personne devra préalablement s’être fait
enregistrer auprès de LECLERE MDV en lui communiquant ses nom et prénom et en lui remettant copie d’une pièce d’identité en cours de validité. Si l’enchérisseur porte son
enchère pour le compte d’un tiers, il devra remettre copie de celle de ce tiers. Si ce tiers est une société, il devra en indiquer la dénomination sociale et justifier être habilité à
la représenter en remettant copie de son extrait Kbis ou de tout document équivalent. Pour des raisons techniques ou autres, il est possible que LECLERE MDV ne soit pas en
mesure de joindre l’enchérisseur en cas de demande d’enchère téléphonique, ce dont elle ne peut être tenue pour responsable. Les personnes s’étant inscrites disposent d’un
droit d’accès et de rectification des informations les concernant, intégrées au fichier client de LECLERE MDV, destinataire de ces données.
FRAIS DE VENTE À LA CHARGE DE L ’ADJUDICATAIRE
Outre le prix d’adjudication constaté par le coup de marteau, des frais de vente seront dus en sus par l’adjudicataire. Ces frais sont de 20% ttc.
L’adjudicataire sera tenu indivisiblement de payer le prix d’adjudication augmenté des frais de vente calculés dans les conditions ci-dessus, outre s’il y a lieu tous autres frais
particuliers.
EXPORTATION
Il appartient à tout enchérisseur de se renseigner préalablement à la vente s’il envisage d’exporter un véhicule. Le retard ou le refus par l’administration des documents de sortie
du territoire ne justifiera pas la remise en cause de la vente ni un quelconque dédommagement. La TVA collectée pourra être remboursée à l’adjudicataire à condition que celui-ci
présente dans les délais et forme prévus par la règlementation en vigueur les documents justifiant de l’exportation du véhicule acheté.
ADJUDICATION, PAIEMENT DES SOMMES DUES ET DÉLIVRANCE DU VÉHICULE
La vente est réalisée au comptant et conduite en euros. L’adjudicataire est tenu d’en régler le prix sans délai, par virement, chèque de banque, ou carte bancaire. La délivrance
à l’adjudicataire n’interviendra qu’après complet paiement des sommes dues sur le compte de LECLERE MDV et remises des copies de pièces justificatives d’identité des
enchérisseur et adjudicataire. L’enchérisseur ayant porté l’enchère menant à l’adjudication est personnellement responsable du paiement du prix du lot sur lequel il a enchéri, y
compris s’il a désigné un tiers pour adjudicataire.
DÉFAUT DE PAIEMENT
A défaut de paiement par l’adjudicataire, le vendeur pourra opter soit pour la remise en vente du véhicule sur réitération d’enchères aux frais de l’adjudicataire après mise en
demeure restée infructueuse adressée dans un délai de trois mois à compter de l’adjudication, soit pour la résolution de plein droit de la vente, soit pour l’action en paiement,
sans préjudice des dommages-intérêts dus par l’adjudicataire défaillant. Dans l’hypothèse d’une résolution, outre le montant des frais de vente, LECLERE MDV sera en droit de
demander à l’adjudicataire des intérêts au taux légal sur les frais de vente par jusqu’à complet paiement du prix, outre s’il y a lieu les autres frais engendrés par ce défaut de
paiement. Dans l’hypothèse d’une action en paiement, LECLERE MDV sera en droit d’exiger de l’adjudicataire les sommes ci-dessus, outre le prix revenant au vendeur augmenté
des intérêts au taux légal jusqu’à complet paiement du prix. Dans l’hypothèse d’une réitération des enchères, l’adjudicataire défaillant sera de plein droit redevable de l’intégralité
des coût supplémentaires résultant de sa défaillance, de la différence entre le premier prix d’adjudication et le prix d’adjudication obtenu sur réitération d’enchères si celui-ci lui
est inférieur, outre le montant des frais revenant à LECLERE MDV au titre de la première adjudication augmenté des intérêts au taux légal.
MAGASINAGE ET TRANSPORT
Il appartient à l’adjudicataire de retirer son véhicule dès la fin de la vacation, ainsi que de le faire assurer dès l’adjudication prononcée, l’ensemble des risques, notamment
de perte, dégradations, vol ou autres, étant dès cet instant transféré à celui-ci. Dès le lendemain de la vente, l’adjudicataire retirera son véhicule chez CHRISTOFAUTO, 13, rue
Georges Leblanc (27750) à La Couture-Bossey, sur présentation de son bordereau acquitté par LECLERE-MDV. A compter du 7 novembre 2016, il sera facturé à l’adjudicataire
une somme de 30 euros ht par jour de magasinage supplémentaire et véhicule. Le transport est à sa charge. Il lui appartient de recourir au transporteur de son choix, sous
sa seule responsabilité.
LITIGES
En cas de litige concernant l’état du véhicule, il appartient à l’adjudicataire d’agir sur le fondement des vices cachés dans les deux ans à compter de sa révélation, dans la limite
de vingt ans à compter de la vente. La responsabilité de LECLERE-MDV se prescrit par cinq ans.

Lotn 5
Triumph , 1969
Estimation :
22 000 - 26 000 €
Résultat : 31200 €
GT6 MK2

Caractéristiques techniques

Marque : Triumph
Modèle : GT6 Mk2
Année : 1969
Nombre de places : 2
Nombre de cylindres : 6
Cylindrée (cm3) : 1998
Puissance (ch) : 95
Compteur : 24 019 km
Vitesse maximale (km/h) : 180
Production (nbre exemplaires) : 12 066
N° de série :1KC52086L 

Dès le lancement du joli petit cabriolet Spitfire dessiné par Giovanni Michelotti, en 1962, le directeur technique de Triumph, Harry Webster, songeait à en dériver une version fermée. Il reçut le feu vert de sa direction et retourna aussitôt chez Michelotti en lui demandant d’utiliser le maximum de panneaux de la Spitfire, ce dont le styliste italien s’acquitta avec élégance sur le prototype X691, un coupé fastback reprenant toute la partie inférieure de la Spitfire, doté d’un très pratique hayon arrière. Malheureusement, les performances étaient en net recul, le petit quatre cylindres 1 147 cm3 de 63 ch de la Spitfire se montrant dépassé par le surpoids engendré par cette transformation. On décida d’adopter le six cylindres en ligne de 1 596 cm3 de la Vitesse qui s’avéra lui aussi un peu juste pour la tâche, si bien qu’on se tourna vers un autre six cylindres de la marque, le 1 998 cm3 de 95 ch de la Triumph 2000 qui, cette fois, se montra à la hauteur. Il sera associé à une boîte de vitesses mécanique à quatre rapports avec possibilité d’overdrive sur le 3e et 4e rapport.
Trois coupés Spitfire avaient été engagés aux 24 Heures du Mans 1964. Leur pavillon avait été moulé sur le prototype de Michelotti et ils furent largement utilisés dans les campagnes de publicité par la suite. Une seule parvint à l’arrivée, mais en 1965, trois sur les quatre engagées y parvenaient. La nouvelle Triumph, baptisée GT6, fut dévoilée au Salon de Londres qui se tenait à Earls Court, le 19 octobre 1966. La GT6 a d’indéniables faux airs de Jaguar Type E. On note de nombreuses analogies, en plus du fastback, le bossage sur le capot moteur qui bascule lui aussi tout entier vers l’avant pour dégager l’accès à la mécanique ou encore le hayon arrière. L’habitacle est traité plus luxueusement que celui de la Spitfire avec son tableau de bord en bois regroupant les instruments face au conducteur, ses moquettes et ses sièges plus confortables. Elle fut bien accueillie et rencontra un bon succès commercial, mais souffrait de la référence à la Spit re. Sur la GT6 MkII, présentée en 1968, l’une des modi cations essentielles concernait la suspension arrière à ressort à lames, issue de la Triumph Herald, critiquée sur les premières versions. L’installation de triangles inférieurs inversés et de joints Roto ex entre transmission et moyeux, résoud les problèmes de survirage observés sur le modèle précédent. Côté moteur on gagne 9 ch (104 ch), grâce à une nouvelle culasse et un collecteur d’admission modi é. Le 0 à 100 km/h est accompli en moins de 12 secondes, une très bonne performance à l’époque, et la vitesse maximale s’établit à près de 180 km/h. Esthétiquement, on reconnaît instantanément la MkII à ses pare-chocs surélevés qui masquent la calandre. Au Salon de Turin 1970, la GT6 devenait MkIII en adoptant les modi cations apportées à la quatrième série de Spitfire avec l’avant et l’arrière modifiés. La version MkII fut produite à 12 000 exemplaires entre 1968 et 1970, contre 16 000 MkI de 1966 à 1968 et 13 000 MkIII de 1970 à 1973. La GT6 MkII est une voiture particulièrement séduisante, très typée, pullulant de détails accrocheurs et typiques des années 1960, comme son bouchon de réservoir apparent en aluminium, ses cabochons de feux arrière Lucas, ses ouïes au pied du pare-brise ou son bossage de capot.
La voiture proposée ici est une GT6 MkII de juillet 1969 affichant 24 019 km au compteur. Sa peinture bleu métallisé a été refaite récemment et ses chromes sont en bon état. La voiture est équipée de jantes à rayons chromées à écrou central. Des bananes de pare-choc avant de MkI ont été installées sur son pare-chocs avant pour assurer une meilleure protection. Elle est dotée de sièges de type baquet en cuir avec harnais de sécurité Ektor. Les moquettes de couleur noire sont en très bon état, l’ébénisterie de la planche de bord est en assez bon état, le volant en aluminium à jante bois est en bon état. Le moteur en configuration normal est équipé d’un échappement inox et présente un bon fonctionnement. La voiture a participé à l’édition 2016 du Tour Auto. 

Automobiles de collection - Motorcars

date de la vente
Dimanche 23 octobre 2016 à 15h00
lieu de vente
Salle 9 - Drouot-Richelieu, 9, rue Drouot 75009 Paris
Leclere - Maison de ventes
EMail :
contact@leclere-mdv.com
tel :
04 91 50 00 00

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INFORMATIONS SUR LA VENTE
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Expositions :
Samedi 22 Octobre de 11h00 à 18h00
Dimanche 23 Octobre de 11h00 à 14h00

Contact :
Maxime Lepissier
Tel : +33 6 17 69 84 46
maxime@leclere-mdv.com

Directeur du département​ :
Pierre Delagneau
T. +33 (0)6 60 52 23 64
E. delagneau@leclere-mdv.com

Expert D.E.​ :
Guillaume Cognet
T. +33 (0)6 25 55 66 52
E. guillaume.cognet@hotmail.fr
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n° RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA intracommunautaire FR05492914551.
Damien Leclere, Delphine Orts et Yonathan Chamla, commissaires-priseurs de ventes volontaires.
CONDITIONS APPLICABLES À LA VENTE - DROIT APPLICABLE
Les ventes de véhicules intervenant par l’intermédiaire LECLERE MDV, ainsi que les présentes conditions générales de ventes qui les régissent à l’égard des enchérisseurs, sont
soumises au droit français. Tout enchère portée par les enchérisseurs sous quelque forme que ce soit (téléphone, internet, ordre d’achat...) ou par le biais de tout intermédiaire
implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente. L’éventuelle nullité d’une clause n’entrainera pas la nullité des autres conditions, qui resteront par ailleurs
applicables.
SPÉCIFICATIONS RELATIVES AU VÉHICULE
Les dates et spécifications avancées quant aux véhicules sont ceux ressortant des titres de circulation, et des indications données par le vendeur, LECLERE MDV agissant
en qualité de mandataire de celui-ci. Un véhicule de collection s’identifie essentiellement par son modèle. Les désignations de modèle, de type et d’année indiquées sont
celles figurant sur le titre de circulation. Les documents disponibles et qui seront remis avec le véhicule sont ceux mentionnés dans la fiche de présentation du véhicule, à
l’exclusion de tout autre (ex : certificat d’immatriculation, fiche d’identification, contrôle technique, certificat de situation administrative, carnet d’entretien...). Il appartient à
l’adjudicataire de faire le nécessaire pour procéder aux démarches administratives et douanières consécutives à son achat. Le kilométrage indiqué n’est pas garanti. Il a été
relevé au compteur du véhicule. Les véhicules venant par la route peuvent présenter un kilométrage au compteur différent au jour de la vente. Les informations et reproductions
communiquées ont pour but de faciliter l’inspection des véhicules par les enchérisseurs éventuels. Les enchérisseurs sont réputés avoir examiné les véhicules qui peuvent l’être
librement durant l’exposition préalable à la vente. S’ils n’ont pas la possibilité d’examiner eux-mêmes les véhicules, il leur appartient d’y procéder par toute personne de leur
choix. Les véhicules présentés sont des véhicules de collection dont l’état et le fonctionnement ne sont pas ceux des véhicules actuels : leurs performances et conditions de
sécurité leurs sont inférieurs. Ils ont le plus souvent fait l’objet de restaurations. Leur état mécanique et les usures de leurs pièces varient en fonction de leur ancienneté. Les
enchérisseurs acceptent de ce fait un aléa. Un véhicule est vendu dans l’état où il se trouve au moment de son adjudication et aucune réclamation ne sera admise sur ce point
une fois l’adjudication prononcée. LECLERE MDV et les experts auquels il est fait appel à cette fin ont établi les indications figurant au catalogue, étant précisé que celles-ci
sont susceptibles de rectifications et amendements, seule la présentation du lot au jour de la vente telle que portée au procès-verbal de la vente aux enchères faisant foi des
spécifications convenues. Les experts de la vacation se tiennent à leur disposition pour répondre à toute question.
ENCHÈRES
Le Commissaire-priseur de ventes volontaires dirigeant la vacation a seul qualité pour déterminer les mises à prix et paliers d’enchères.
MOYENS D’ENCHÉRIR
Il est possible d’enchérir lors de la vente en étant présent ou représenté au jour de la vente, par le biais de sites internet, ou en laissant un ordre d’achat écrit auprès de LECLERE
MDV au plus tard à la cloture de l’exposition.
Les éventuels coûts pour enchérir par tel ou tel moyen incombent à celui qui choisit d’y recourir. Pour être admis à enchérir, toute personne devra préalablement s’être fait
enregistrer auprès de LECLERE MDV en lui communiquant ses nom et prénom et en lui remettant copie d’une pièce d’identité en cours de validité. Si l’enchérisseur porte son
enchère pour le compte d’un tiers, il devra remettre copie de celle de ce tiers. Si ce tiers est une société, il devra en indiquer la dénomination sociale et justifier être habilité à
la représenter en remettant copie de son extrait Kbis ou de tout document équivalent. Pour des raisons techniques ou autres, il est possible que LECLERE MDV ne soit pas en
mesure de joindre l’enchérisseur en cas de demande d’enchère téléphonique, ce dont elle ne peut être tenue pour responsable. Les personnes s’étant inscrites disposent d’un
droit d’accès et de rectification des informations les concernant, intégrées au fichier client de LECLERE MDV, destinataire de ces données.
FRAIS DE VENTE À LA CHARGE DE L ’ADJUDICATAIRE
Outre le prix d’adjudication constaté par le coup de marteau, des frais de vente seront dus en sus par l’adjudicataire. Ces frais sont de 20% ttc.
L’adjudicataire sera tenu indivisiblement de payer le prix d’adjudication augmenté des frais de vente calculés dans les conditions ci-dessus, outre s’il y a lieu tous autres frais
particuliers.
EXPORTATION
Il appartient à tout enchérisseur de se renseigner préalablement à la vente s’il envisage d’exporter un véhicule. Le retard ou le refus par l’administration des documents de sortie
du territoire ne justifiera pas la remise en cause de la vente ni un quelconque dédommagement. La TVA collectée pourra être remboursée à l’adjudicataire à condition que celui-ci
présente dans les délais et forme prévus par la règlementation en vigueur les documents justifiant de l’exportation du véhicule acheté.
ADJUDICATION, PAIEMENT DES SOMMES DUES ET DÉLIVRANCE DU VÉHICULE
La vente est réalisée au comptant et conduite en euros. L’adjudicataire est tenu d’en régler le prix sans délai, par virement, chèque de banque, ou carte bancaire. La délivrance
à l’adjudicataire n’interviendra qu’après complet paiement des sommes dues sur le compte de LECLERE MDV et remises des copies de pièces justificatives d’identité des
enchérisseur et adjudicataire. L’enchérisseur ayant porté l’enchère menant à l’adjudication est personnellement responsable du paiement du prix du lot sur lequel il a enchéri, y
compris s’il a désigné un tiers pour adjudicataire.
DÉFAUT DE PAIEMENT
A défaut de paiement par l’adjudicataire, le vendeur pourra opter soit pour la remise en vente du véhicule sur réitération d’enchères aux frais de l’adjudicataire après mise en
demeure restée infructueuse adressée dans un délai de trois mois à compter de l’adjudication, soit pour la résolution de plein droit de la vente, soit pour l’action en paiement,
sans préjudice des dommages-intérêts dus par l’adjudicataire défaillant. Dans l’hypothèse d’une résolution, outre le montant des frais de vente, LECLERE MDV sera en droit de
demander à l’adjudicataire des intérêts au taux légal sur les frais de vente par jusqu’à complet paiement du prix, outre s’il y a lieu les autres frais engendrés par ce défaut de
paiement. Dans l’hypothèse d’une action en paiement, LECLERE MDV sera en droit d’exiger de l’adjudicataire les sommes ci-dessus, outre le prix revenant au vendeur augmenté
des intérêts au taux légal jusqu’à complet paiement du prix. Dans l’hypothèse d’une réitération des enchères, l’adjudicataire défaillant sera de plein droit redevable de l’intégralité
des coût supplémentaires résultant de sa défaillance, de la différence entre le premier prix d’adjudication et le prix d’adjudication obtenu sur réitération d’enchères si celui-ci lui
est inférieur, outre le montant des frais revenant à LECLERE MDV au titre de la première adjudication augmenté des intérêts au taux légal.
MAGASINAGE ET TRANSPORT
Il appartient à l’adjudicataire de retirer son véhicule dès la fin de la vacation, ainsi que de le faire assurer dès l’adjudication prononcée, l’ensemble des risques, notamment
de perte, dégradations, vol ou autres, étant dès cet instant transféré à celui-ci. Dès le lendemain de la vente, l’adjudicataire retirera son véhicule chez CHRISTOFAUTO, 13, rue
Georges Leblanc (27750) à La Couture-Bossey, sur présentation de son bordereau acquitté par LECLERE-MDV. A compter du 7 novembre 2016, il sera facturé à l’adjudicataire
une somme de 30 euros ht par jour de magasinage supplémentaire et véhicule. Le transport est à sa charge. Il lui appartient de recourir au transporteur de son choix, sous
sa seule responsabilité.
LITIGES
En cas de litige concernant l’état du véhicule, il appartient à l’adjudicataire d’agir sur le fondement des vices cachés dans les deux ans à compter de sa révélation, dans la limite
de vingt ans à compter de la vente. La responsabilité de LECLERE-MDV se prescrit par cinq ans.

Automobiles de collection - Motorcars

date de la vente
Dimanche 23 octobre 2016 à 15h00
lieu de vente
Salle 9 - Drouot-Richelieu, 9, rue Drouot 75009 Paris
Leclere - Maison de ventes
EMail :
contact@leclere-mdv.com
tel :
04 91 50 00 00

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INFORMATIONS SUR LA VENTE
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Expositions :
Samedi 22 Octobre de 11h00 à 18h00
Dimanche 23 Octobre de 11h00 à 14h00

Contact :
Maxime Lepissier
Tel : +33 6 17 69 84 46
maxime@leclere-mdv.com

Directeur du département​ :
Pierre Delagneau
T. +33 (0)6 60 52 23 64
E. delagneau@leclere-mdv.com

Expert D.E.​ :
Guillaume Cognet
T. +33 (0)6 25 55 66 52
E. guillaume.cognet@hotmail.fr
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n° RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA intracommunautaire FR05492914551.
Damien Leclere, Delphine Orts et Yonathan Chamla, commissaires-priseurs de ventes volontaires.
CONDITIONS APPLICABLES À LA VENTE - DROIT APPLICABLE
Les ventes de véhicules intervenant par l’intermédiaire LECLERE MDV, ainsi que les présentes conditions générales de ventes qui les régissent à l’égard des enchérisseurs, sont
soumises au droit français. Tout enchère portée par les enchérisseurs sous quelque forme que ce soit (téléphone, internet, ordre d’achat...) ou par le biais de tout intermédiaire
implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente. L’éventuelle nullité d’une clause n’entrainera pas la nullité des autres conditions, qui resteront par ailleurs
applicables.
SPÉCIFICATIONS RELATIVES AU VÉHICULE
Les dates et spécifications avancées quant aux véhicules sont ceux ressortant des titres de circulation, et des indications données par le vendeur, LECLERE MDV agissant
en qualité de mandataire de celui-ci. Un véhicule de collection s’identifie essentiellement par son modèle. Les désignations de modèle, de type et d’année indiquées sont
celles figurant sur le titre de circulation. Les documents disponibles et qui seront remis avec le véhicule sont ceux mentionnés dans la fiche de présentation du véhicule, à
l’exclusion de tout autre (ex : certificat d’immatriculation, fiche d’identification, contrôle technique, certificat de situation administrative, carnet d’entretien...). Il appartient à
l’adjudicataire de faire le nécessaire pour procéder aux démarches administratives et douanières consécutives à son achat. Le kilométrage indiqué n’est pas garanti. Il a été
relevé au compteur du véhicule. Les véhicules venant par la route peuvent présenter un kilométrage au compteur différent au jour de la vente. Les informations et reproductions
communiquées ont pour but de faciliter l’inspection des véhicules par les enchérisseurs éventuels. Les enchérisseurs sont réputés avoir examiné les véhicules qui peuvent l’être
librement durant l’exposition préalable à la vente. S’ils n’ont pas la possibilité d’examiner eux-mêmes les véhicules, il leur appartient d’y procéder par toute personne de leur
choix. Les véhicules présentés sont des véhicules de collection dont l’état et le fonctionnement ne sont pas ceux des véhicules actuels : leurs performances et conditions de
sécurité leurs sont inférieurs. Ils ont le plus souvent fait l’objet de restaurations. Leur état mécanique et les usures de leurs pièces varient en fonction de leur ancienneté. Les
enchérisseurs acceptent de ce fait un aléa. Un véhicule est vendu dans l’état où il se trouve au moment de son adjudication et aucune réclamation ne sera admise sur ce point
une fois l’adjudication prononcée. LECLERE MDV et les experts auquels il est fait appel à cette fin ont établi les indications figurant au catalogue, étant précisé que celles-ci
sont susceptibles de rectifications et amendements, seule la présentation du lot au jour de la vente telle que portée au procès-verbal de la vente aux enchères faisant foi des
spécifications convenues. Les experts de la vacation se tiennent à leur disposition pour répondre à toute question.
ENCHÈRES
Le Commissaire-priseur de ventes volontaires dirigeant la vacation a seul qualité pour déterminer les mises à prix et paliers d’enchères.
MOYENS D’ENCHÉRIR
Il est possible d’enchérir lors de la vente en étant présent ou représenté au jour de la vente, par le biais de sites internet, ou en laissant un ordre d’achat écrit auprès de LECLERE
MDV au plus tard à la cloture de l’exposition.
Les éventuels coûts pour enchérir par tel ou tel moyen incombent à celui qui choisit d’y recourir. Pour être admis à enchérir, toute personne devra préalablement s’être fait
enregistrer auprès de LECLERE MDV en lui communiquant ses nom et prénom et en lui remettant copie d’une pièce d’identité en cours de validité. Si l’enchérisseur porte son
enchère pour le compte d’un tiers, il devra remettre copie de celle de ce tiers. Si ce tiers est une société, il devra en indiquer la dénomination sociale et justifier être habilité à
la représenter en remettant copie de son extrait Kbis ou de tout document équivalent. Pour des raisons techniques ou autres, il est possible que LECLERE MDV ne soit pas en
mesure de joindre l’enchérisseur en cas de demande d’enchère téléphonique, ce dont elle ne peut être tenue pour responsable. Les personnes s’étant inscrites disposent d’un
droit d’accès et de rectification des informations les concernant, intégrées au fichier client de LECLERE MDV, destinataire de ces données.
FRAIS DE VENTE À LA CHARGE DE L ’ADJUDICATAIRE
Outre le prix d’adjudication constaté par le coup de marteau, des frais de vente seront dus en sus par l’adjudicataire. Ces frais sont de 20% ttc.
L’adjudicataire sera tenu indivisiblement de payer le prix d’adjudication augmenté des frais de vente calculés dans les conditions ci-dessus, outre s’il y a lieu tous autres frais
particuliers.
EXPORTATION
Il appartient à tout enchérisseur de se renseigner préalablement à la vente s’il envisage d’exporter un véhicule. Le retard ou le refus par l’administration des documents de sortie
du territoire ne justifiera pas la remise en cause de la vente ni un quelconque dédommagement. La TVA collectée pourra être remboursée à l’adjudicataire à condition que celui-ci
présente dans les délais et forme prévus par la règlementation en vigueur les documents justifiant de l’exportation du véhicule acheté.
ADJUDICATION, PAIEMENT DES SOMMES DUES ET DÉLIVRANCE DU VÉHICULE
La vente est réalisée au comptant et conduite en euros. L’adjudicataire est tenu d’en régler le prix sans délai, par virement, chèque de banque, ou carte bancaire. La délivrance
à l’adjudicataire n’interviendra qu’après complet paiement des sommes dues sur le compte de LECLERE MDV et remises des copies de pièces justificatives d’identité des
enchérisseur et adjudicataire. L’enchérisseur ayant porté l’enchère menant à l’adjudication est personnellement responsable du paiement du prix du lot sur lequel il a enchéri, y
compris s’il a désigné un tiers pour adjudicataire.
DÉFAUT DE PAIEMENT
A défaut de paiement par l’adjudicataire, le vendeur pourra opter soit pour la remise en vente du véhicule sur réitération d’enchères aux frais de l’adjudicataire après mise en
demeure restée infructueuse adressée dans un délai de trois mois à compter de l’adjudication, soit pour la résolution de plein droit de la vente, soit pour l’action en paiement,
sans préjudice des dommages-intérêts dus par l’adjudicataire défaillant. Dans l’hypothèse d’une résolution, outre le montant des frais de vente, LECLERE MDV sera en droit de
demander à l’adjudicataire des intérêts au taux légal sur les frais de vente par jusqu’à complet paiement du prix, outre s’il y a lieu les autres frais engendrés par ce défaut de
paiement. Dans l’hypothèse d’une action en paiement, LECLERE MDV sera en droit d’exiger de l’adjudicataire les sommes ci-dessus, outre le prix revenant au vendeur augmenté
des intérêts au taux légal jusqu’à complet paiement du prix. Dans l’hypothèse d’une réitération des enchères, l’adjudicataire défaillant sera de plein droit redevable de l’intégralité
des coût supplémentaires résultant de sa défaillance, de la différence entre le premier prix d’adjudication et le prix d’adjudication obtenu sur réitération d’enchères si celui-ci lui
est inférieur, outre le montant des frais revenant à LECLERE MDV au titre de la première adjudication augmenté des intérêts au taux légal.
MAGASINAGE ET TRANSPORT
Il appartient à l’adjudicataire de retirer son véhicule dès la fin de la vacation, ainsi que de le faire assurer dès l’adjudication prononcée, l’ensemble des risques, notamment
de perte, dégradations, vol ou autres, étant dès cet instant transféré à celui-ci. Dès le lendemain de la vente, l’adjudicataire retirera son véhicule chez CHRISTOFAUTO, 13, rue
Georges Leblanc (27750) à La Couture-Bossey, sur présentation de son bordereau acquitté par LECLERE-MDV. A compter du 7 novembre 2016, il sera facturé à l’adjudicataire
une somme de 30 euros ht par jour de magasinage supplémentaire et véhicule. Le transport est à sa charge. Il lui appartient de recourir au transporteur de son choix, sous
sa seule responsabilité.
LITIGES
En cas de litige concernant l’état du véhicule, il appartient à l’adjudicataire d’agir sur le fondement des vices cachés dans les deux ans à compter de sa révélation, dans la limite
de vingt ans à compter de la vente. La responsabilité de LECLERE-MDV se prescrit par cinq ans.